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Marques déposées par ROUX Roxane
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A ARTIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARTIMON
ROUX Roxane, née PELATAN et ROUX Jean-Noel, mariés

Numéro de dépôt :
97705905
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque A ARTIMON

Déposée le 20 novembre 1997 par ROUX Roxane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ARTIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est ROUX Roxane, née PELATAN et ROUX Jean-Noel, mariés, domicilié(e) Demeurant Route de Moras, SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES AVOCATS À LA COUR - France.

La marque A ARTIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARTIMON est expirée depuis le 20 novembre 2007.

ROUX Roxane a également déposé les autres marques suivantes : ARTIMON


ROUX Roxane, née PELATAN et ROUX Jean-Noel, mariés - Demeurant Route de Moras, SAINT SORLIN EN VALLOIRE 26210 - France


PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES AVOCATS À LA COUR - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280893 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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